Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENT'EHPAD
Dent'Adom, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4053728
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2023
DENT\'EHPAD de Dent\'Adom

Présentation de la marque DENT'EHPAD

Déposée le 9 décembre 2013 par l'association loi 1901 Dent'Adom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DENT'EHPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Dent'Adom domicilié(e) 45 rue d'Alsace - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GEPNER Agnès domicilié(e) 11 quai du 4 septembre - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque DENT'EHPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENT'EHPAD est expirée depuis le 9 décembre 2023.

Dent'Adom a également déposé les autres marques suivantes : DENT'ADOM, Association pour les soins dentaires à domicile


Dent'Adom, association loi 1901 - 45 rue d'Alsace - 92300 - LEVALLOIS - France


Mme GEPNER Agnès - 11 quai du 4 septembre - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Maisons de retraite pour personnes âgées.